Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTALOGUE
ARTS ET SERVICES S.A.R.L. "L'ASTROLABE"

Numéro de dépôt :
1305967
Date de dépôt :
16/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1995

Présentation de la marque CARTALOGUE

Déposée le 16 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS ET SERVICES"L'ASTROLABE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTALOGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS ET SERVICES"L'ASTROLABE" domicilié(e) 46, rue de Provence, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CARTALOGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTALOGUE est expirée depuis le 16 avril 1995.

ARTS ET SERVICES"L'ASTROLABE" a également déposé les autres marques suivantes : L ASTROLABE , (Marque figurative) , L'ASTROLABE , L ASTROLABE , (Marque figurative) , L'ASTROLABE


ARTS ET SERVICES S.A.R.L. "L'ASTROLABE" - 46, rue de Provence, 75009 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Librairie, livres de voyages neufs et épuisés et plus particulièrement cartes routières et topographiques du monde entier; catalogue de documentation et de vente.